Le Forum AcoZE FRANCE

Bonjour à vous qui êtes possesseurs de véhicules dans votre société et donc passible de la TVSE.

Le lien d'info pour vous est https://www.service-public.fr/professio ... its/F22203

calcul de polytechnicien en 2 temps mais qui peut couter....
Et surtout info intéressante les véhicules électriques en sont totalement exonérés.

Très intéressant, merci Pascal.

Selon mon comptable, pas de TVSE pendant les deux premières années après l'achat du véhicule. Mais si c'est plus, je ne suis pas contre.

J'avais ma Zoé sur l'entreprise et en effet pas de TVS, mais ne pas oublier les prélèvements sociaux sur les frais inhérents au véhicule : loyer, assurance, garage,.... en effet contrairement à un VU, Le VS est considéré comme un avantage en nature.

Justement, difficile de passer en avantage en nature un véhicule dont l'autonomie est réduite (moins de 200 Km). Mon comptable se renseigne auprès des services des impôts pour voir si il peut y avoir une demande d'exonération de ce coté là.

Zebulon pourrait te renseigner là dessus, il me semble qu'il utilise sa ZOE 22kW à titre pro.

Attendons la réponse de @zebulon.

Sinon demande lui par MP.

Dommage que les tag ne sont pas actif sur le forum, car il aurait été déjà avertit.

Pour les impôts, je ne sais pas... mais pour l'URSSAF pas d’exonération. Du moins pas pour le contrôleur, qui m'a redressé en début d'année.

J'ai pourtant indiqué que vu l'autonomie, ce n'est clairement pas un véhicule pour partir en vacances, mais ça n'a pas suffit.

L'astuce... J'aurais dû avoir une boîte à clé indiquant dessus : remettre les clés dans la boîte avant de quitter le travail.

Je retiens l'astuce de la boite a clé (j'en ai une qui ne sert a rien dans une armoire de la maison, hop récupéré et utilisé) utile aussi pour y mettre le double de la clé.

Je suppose que vous parlez des avantages en nature pour l'urssaf.

Oui, et comment faire pour ne pas en voir avec un VE.

Je pense que pas qu'on puisse y échapper sauf de tenir à jour un cahier et comme signalé plus haut un "coffre" à clés, car cela ne relève pas de l'écologie
mais du droit social des avantages en nature à mon sens si des employés ou le dirigeant utilise le véhicule de manière privée au sens de l'Urssaf.
C'est là qu'il faudrait leur demander comment il voit la chose maintenant car cela fait maintenant quelques temps que je suis plus dirigeant de société en tant que tel.
Les circulaires évoluent vite...............

likiki a écrit : ↑

06 juin 2018 09:19

Dommage que les tag ne sont pas actif sur le forum, car il aurait été déjà avertit.

Tu pourrais m'en dire plus stp ?

Sur un forum, quand les "tag" sont activé, lorsque tu met un "@" devant un pseudo, le membre correspondant reçois une notification du style "Votre pseudo a été taguée sur tel sujet". Comme cela, si la personne nommée n'est pas abonné au fil de discussion il est avertit que l'on parle de lui.

Le forum est hébergé sur un serveur perso, mais, de mémoire, cette option existe en natif dans les forums phpBB.

Effectivement on a ça sur le forum Zoé mais par défaut sur cette version de phpBB ce n'est pas activé.
Je vais y jeter un oeil.
Merci pour la précision.

De rien, c'est normal.