

alsacien avant tout

amicalement Clément
Comme je l'ai dit, je m'intéresse beaucoup à l'histoire. Au point que je suis l'un des modérateurs/administrateur du plus grand forum francophone d'histoire générale. Je connais l'histoire du drapeau "Root und wiss". Il y a 30 ans, seul Alsace d'abord et quelques groupuscules autonomistes très marginaux osaient le déployer. Quand on parlais de drapeau alsacien, c'était l'oriflamme à 3 bandes, la 3ème bande étant le jaune.seb.maccagnoni a écrit : ↑30 juin 2018 17:10Léonard : L'explication de Wikipedia n'est pas aussi tranchée que ce que tu dis...
Je crois que la dernière fois que je me suis fait arrêter ... et la seule, c’était il y a 23 ans ... en sortant du Cap d’Agde
Seuls les fans peuvent connaitre.
Pourvu que ce ne sois pas le coté obscur
Si, effectivement, et en suisse il arrive encore qu'ils mettent une amende pour plaque non réglementaire (et cela en se référant bien aux règles françaises) :MrDiez44 a écrit : ↑30 juin 2018 21:50Il n'y a pas aussi une histoire par rapport à ces autocollants de plaques, qui ne serait pas légaux ? En tout cas par chez nous, il y a beaucoup de monde qui achète le drapeau breton 44, et la rumeur dit que beaucoup ont pris des PV pour plaques non conforme... Mais je ne connais personne de concernés, c'est un peu ma légende urbaine. Perso j'ai deux plaques officiel mais avec le département différents, et comme on ne se fait jamais arrêter en Zoé, je ne sais pas ce qu'ils en pensent !![]()
Voir aussi : http://www.20min.ch/ro/news/geneve/stor ... s-15601042L’article 114 de l’OAC (Ordonnance à l’Admission à la Circulation routière) suisse stipule en effet que les plaques minéralogiques doivent être telles que mentionnées dans le pays en question.
Or, en France, l’arrêté du 9 février 2009 interdit de les modifier. Le hic, c’est que le Conseil général de Haute-Savoie avait distribué lui-même les autocollants voilà quelques années, accréditant l’idée qu’on pouvait les arborer sans problème.
Arrêté du 9 février 2009 a écrit :Identifiant territorial.
Les plaques d'immatriculation des véhicules portant le numéro définitif prévu à l'article R. 322-2 du code de la route doivent comporter un identifiant territorial constitué par le logo officiel d'une région et le numéro de l'un des départements de cette région.
Le choix de cet identifiant territorial est libre et peut ne pas avoir de lien avec le domicile du titulaire du certificat d'immatriculation.
L'identifiant territorial doit être intégré dans sa globalité à la plaque d'immatriculation et être situé dans la partie utile de la plaque à l'extrémité droite de celle-ci, sur fond bleu non obligatoirement rétroréfléchissant. Lorsque le véhicule comporte deux plaques, l'identifiant territorial doit être identique sur la plaque avant et sur la plaque arrière.
Les caractéristiques de l'identifiant territorial figurent en annexe 1 du présent arrêté. Les logos régionaux officiels et libres de droit, qui figurent sur le site internet du ministère de l'intérieur : http://www.interieur.gouv.fr, ne peuvent être reproduits sur les plaques d'immatriculation que par le seul fabricant de plaques ou de matériau réfléchissant titulaire d'homologation.